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Piratage sur internet versus ’creative commons’ et culture ’copyleft’

La technologie peer-to-peer met les droits d’auteurs sous pression

Les secrets de la "société de l’information" n’ont pas encore été tous dévoilés. A côté des logiciels libres et des brevets sur logiciels (voir d’autres articles d’Ada dans cette rubrique), l’échange de films et de musique via le peer-to-peer a également fait couler beaucoup d’encre. La très puissante industrie du divertissement hurle et se lance dans la chasse aux amateurs de musique et de cinéma qui downloadent gratuitement du net du matériel protégé par des droits d’auteurs. Mais cette révolution digitale peut-elle encore être arrêtée ? Ada a voulu en savoir plus, et a découvert de nombreuses femmes ’pirates de l’internet’, dans la ligne de mire de l’industrie musicale...

Qu’est-ce que le peer-to-peer ?


P2P netwerk

Lorsque nous surfons, envoyons des mails ou échangeons des fichiers sur internet, tout se passe via un système compliqué d’ordinateurs reliés entre eux. Le plus souvent, les choses se déroulent sous forme hiérarchique, et des réseaux sont organisés via des serveurs centraux. Dans les réseaux ’P2P’ (peer-to-peer), tous les ordinateurs sont de même valeur : chaque ordinateur peut, à n’importe quel moment remplir n’importe quel rôle (1).

Lorsque vous installez un programme peer-to-peer sur votre ordinateur (2), il vous est possible d’aller directement rechercher des fichiers (musique, textes, programmes, jeux, vidéos,...) chez un collègue utilisateur d’internet qui serait lui aussi connecté à un réseau P2P. En échange, vous devez ouvrir aux autres une partie de votre ordinateur, de sorte que les utilisateurs du réseau puissent uploader ou downloader des fichiers chez vous. En jargon, cela s’appelle du file-sharing (partage de fichiers).

Bien que le système peer-to-peer soit présenté par les experts comme la meilleure architecture de télécommunication, cette technologie est très souvent montrée sous un angle négatif par les médias. L’origine de ce mal vient de l’échange massif de matériel protégé par les droits d’auteurs, sans l’accord de l’auteur ou de ses ayants droits. Mais des millions d’amateurs de musique et de cinéma ne se soucient pas de l’illégalité, et préfèrent une copie digitale plutôt qu’un exemplaire original cher payé.

Utilisatrices peer-to-peer visées
Il ressort des histoires présentées dans les médias concernant des utilisateurs peer-to-peer qui sont victimes d’arrangement à l’amiable douteux des sociétés de gestion des droits d’auteur, que beaucoup de femmes ’pirates’ se retrouvent dans la ligne de mire de l’industrie musicale.

L’une des premières - et l’une des plus célèbres - victimes des pratiques douteuses de la Recording Industry Association of America (RIAA) est Brianna Laharrah, une adolescente de douze ans vivant dans une famille monoparentale à Brooklyn. Dès que l’info a filtré, un fonds a rapidement été mis en place au sein de la communauté peer-to-peer afin de sortir des ennuis financiers des victimes comme Laharrah.

Lorraine Sullivan, une étudiante de New York, a également reçu une lettre de menaces de la RIAA et s’est vue obligée d’accepter un arrangement à l’amiable de 2500$. En Grande-Bretagne, Sylvia Price, âgée de 52 ans, a dû payer 6000 euros de dommages pour les 1400 chansons que la British Phonographic Industry (BPI) a trouvées sur le pc de sa fille Emily.

Pourtant, certaines femmes ne se sont pas laissées intimider facilement et ont fait front contre l’industrie du divertissement. ’Nycfashiongirl’, une femme que l’on connaît uniquement sous son pseudonyme et une utilisatrice américaine anonyme de Californie, ont décidé de réagir devant les tribunaux. Elles veulent prouver que la manière d’agir de la RIAA va à l’encontre de la législation sur la vie privée et s’opposent au droit qu’ont les firmes de disques de consulter les cartes personnelles sur les ordinateurs, et d’ensuite demander aux fournisseurs d’accès les données et adresses personnelles des utilisateurs.

De la même manière Michele Scimeca du New Jersey et Patricia Santangelo de New York ont porté plainte. Selon ces femmes, les pratiques de l’industrie musicale, vu la fréquence des lettres de menaces, devraient plutôt être qualifiées de racket organisé que d’"arrangement à l’amiable".

Les pratiques douteuses utilisées pour retrouver les téléchargeurs ont été mises en lumière lorsque Sarah Ward, une femme de 65 ans du Massachussets a été accusée de copie illégale de musique via KaZaA. Mais lorsqu’il est apparu que Sarah ne possédait qu’un Mac, sur lequel il n’est pas possible d’installer KaZaA, la RIAA s’est vue obligée de retirer sa plainte...

La colère de Goliath

La copie illégale de cds et le téléchargement massif de musique via le peer-to-peer forment une véritable épine dans le pied de l’industrie musicale. Entre 1999 et 2003, les firmes de disques ont vu leurs rentrées baisser de 20%, et les médias ont été submergés d’annonces comme quoi des artistes meurent de faim et la scène musicale serait condamnée à plus ou moins brève échéance.

Ceci dit, selon un rapport récent de l’OESO (3), il est très difficile d’établir un lien de cause à effet entre la baisse des bénéfices et le téléchargement illégal, parce que l’arrivée d’autres dépenses dans le domaine du divertissement et la présence de plus en plus importante de graveurs de cds ont également un impact sur l’industrie musicale. "Au lieu de tenter de miner la vente on-line et d’exiger tous les bénéfices, l’industrie musicale devrait considérer la force du médium internet comme quelque chose de positif, en privilégiant par exemple la vente directe de l’artiste à l’auditeur, ou en l’utilisant comme moyen de promo ", estime l’OESO (4).

Quoi qu’il en soit, l’industrie du divertissement n’envisage nullement de changer de stratégie et continue de considérer comme criminels leurs propres clients : les amateurs de musique et de cinéma. Ni le temps ni l’argent ne sont épargnés pour remettre le surfeur sur le droit chemin, via des campagnes d’"information" (5).


eMule en prison

Bien que la plupart des campagnes soient tellement arrogantes que l’on peut se demander si elles n’auront pas l’effet inverse, les boss du disque n’hésitent pas à donner une leçon à ces ’pirates de l’internet’ - de simples citoyens comme vous et moi - : aux Etats-Unis, mais en Europe également, des centaines de personnes ont reçu un courrier dans lequel des sociétés de droits d’auteurs les menaçaient de poursuites judiciaires si aucun dommage n’était payé. Évidemment, la plupart des gens ne peuvent faire face à l’armée d’avocats des firmes de disques et dans la plupart des cas il n’y a rien d’autre à faire qu’accepter un arrangement à l’amiable, et allonger la somme de 3000 euros...

Les droits d’auteurs sous pression

Poursuite judiciaire ou non, l’échange de films et de musique par peer-to-peer est aujourd’hui tellement rentré dans les mœurs que les campagnes agressives n’affectent pas seulement l’image de l’industrie du divertissement, mais également les droits d’auteurs en eux-mêmes. Un véritable mouvement anti-copyright est en train de grandir parmi le public qui downloade, et ce qui est marquant, c’est que ce mouvement - plus connu sous le nom de ’copyleft’ - suscite un écho très fort dans les milieux artistiques, c’est à dire chez les premiers bénéficiaires du copyright.

Que se passe-t-il ? Afin de mieux comprendre, regardons de plus près la définition même du droit d’auteur : "Le droit d’auteur donne au créateur le droit exclusif d’exploitation sur son travail". Donc le droit de mettre ce travail sur le marché, de demander un payement, de s’assurer que son nom sera visible dessus, et le droit de s’opposer à toute transformation de ce travail(6).

Contrairement à ce que l’on croit généralement, il ne faut pas remplir de formalités particulières pour pouvoir bénéficier du droit d’auteur, cela découle tout simplement du travail créatif lui-même. Par contre, ce qui se passe régulièrement, c’est qu’un auteur cède ses droits ou alloue un droit d’exploitation de son œuvre à un éditeur, par exemple, ou à une firme de disques ou un producteur. Souvent, la gestion des droits d’auteurs est également confiée à un organisme dont c’est la tâche, comme la SABAM (7) ou la SACD (8).

Copyleft et creative commons

Un élément essentiel du droit d’auteur porte sur le droit qu’a l’auteur d’interdire ou d’autoriser la reproduction de son oeuvre. Et c’est là que ça devient subtil. Dans le cas du ’copyleft’, l’auteur décide d’adapter son droit et de permettre la plus grande liberté qui soit : la liberté de copier, de diffuser et de transmettre.


La "double C" de la licence Creative Commons

Une des licences copyleft plus célèbres est creative commons (9) : sur base de son droit d’auteur, l’auteur peut établir des conditions d’utilisation plus ou moins restrictives, qui peuvent aller jusqu’à l’interdiction de l’exploitation commerciale des copies de l’œuvre.

Bien que le ’copyleft’ soit souvent présenté comme une alternative au ’copyright’, les deux ont un même objectif : seul le créateur peut autoriser ou interdire l’exploitation de son oeuvre. À une époque où l’exploitation des droits d’auteurs donne souvent au public l’impression de n’être qu’un ’droit à la rémunération’, le copyleft remet au centre du débat l’autorité de l’artiste sur son œuvre, ce qui est quand même le principe de base du droit d’auteur.

Mutinerie sur le navire de guerre des firmes de disques

Aujourd’hui, beaucoup d’artistes connus et moins connus choisissent le camp des millions de ’pirates de l’internet’. Ces ’artistes copyleft’ font une utilisation reconnaissante du ’double c’ de la licence creative commons, pour faire clairement savoir à leurs fans que leurs chansons préférées peuvent tout à fait légalement être downloadées.

Des artistes comme Gilberto Gil - aujourd’hui, ministre brésilien de la culture - déclarent que l’industrie du disque a vu ses derniers jours et est devenue archaïque : "Aujourd’hui, le rôle de l’intermédiaire est terminé. Grâce au peer-to-peer le système de distribution mécanique, qui a rapporté tant d’argent pendant si longtemps à l’industrie musicale, est devenu obsolète" (10).

Gil & co sont persuadés qu’à l’ère des réseaux digitaux, il y a aussi un futur pour la musique. Selon ces artistes, les musiciens peuvent gagner bien plus via leurs concerts en laissant de côté les firmes de disques, et en permettant à leur public de goûter à leur musique gratuitement via internet...

Lize De Clercq
septembre 2005

Notes & liens
(1) De : KaZaA & co. Peer-to-peer netwerken. Ko Lammers & A.M.H. Frehen-Muris, Easy Computing Snelgids, Brussel : Easy Computing, 2004
(2) Quelques exemples de programmes P2P : eMule, LimeWire, KaZaA, eDonkey - OverNet, Gnutella, Morpheus, Grokster
(3) OECD Report on Digital Music : Opportunities and Challenges (PDF)
(4) De : OESO-rapport geeft steun aan downloadvoorstel van Spirit, Jamie Biesemans, ZDNet.be, 16 juni 2005
(5) Une campagne contre la ’piraterie’ fort critiquée est la campagne "Hou de dief" de l’ Association Belge des Distributeurs de Films (ABDF) déguisée pour l’occasion en ’Belgian antipiracy Foundation (BaF)’
(6) Séverine Dussolier & Loïc Bodson Droit d’auteur et art contemporain
(7) SABAM - Société Belge des Auteurs, Compositeurs et Editeurs
(8) Société des auteurs et compositeurs dramatiques (Frankrijk)
(9) Creative Commons, Creative commons en Belgique. Un spot en Flash titré "CC Mayer and Bettle Animation" (Anglais) explique d’une manière très simple et amusante ce que sont les licences creative commons (Télécharger la version avec les soustitres en Français)
(10) Gilberto Gil sur la conférence"Condividi Condividi la Conoscenza : la cultura incontra la rete" jeudi 9 juin, Venise, Scoletta dei calegheri, Campo San Toma

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